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Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur du présent site et aux conditions de son utilisation.

Éditeur du site

Raison sociale
HSP Engineering Sàrl
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (Sàrl)
Siège
Route des Dragons 7, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne, Suisse
Responsable de la publication
Mikael De Franceschi

Objet du site

Le présent site est un site institutionnel. Il présente l’activité, les services et les références du bureau d’ingénieurs-conseils HSP Engineering Sàrl.

Les informations qui y figurent sont données à titre indicatif. Elles ne constituent ni une offre contractuelle, ni un conseil technique applicable à une installation particulière : toute prestation fait l’objet d’une offre écrite et d’un contrat distincts.

Hébergement et nom de domaine

Le site est composé de fichiers statiques, servis depuis un serveur dédié situé en Allemagne, au sein de l’Union européenne.

Le nom de domaine hsp-engineering.ch est enregistré et administré par Infomaniak Network SA, Genève, Suisse.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site — textes, mise en page, feuille de style, code, schémas, photographies, maquettes numériques, marque et logotype — est protégé par le droit d’auteur et par le droit des marques. Il demeure la propriété de HSP Engineering Sàrl ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est soumise à l’autorisation écrite préalable du bureau. La citation courte avec mention de la source et lien vers le site demeure réservée.

Photographies et références

Les photographies publiées documentent des installations sur lesquelles le bureau est intervenu. Les maîtres d’ouvrage n’y sont pas nommés et les images ne comportent aucune donnée d’exploitation. Toute personne concernée par une image peut en demander le retrait à l’adresse indiquée plus bas ; la demande sera traitée sans délai.

Liens hypertextes

Le site peut renvoyer vers des ressources externes. Ces liens sont proposés pour la commodité du lecteur. Le bureau n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité et aux traitements de données qu’ils opèrent.

Limitation de responsabilité

Le bureau apporte un soin constant à l’exactitude des informations publiées et les met à jour régulièrement. Il ne peut toutefois garantir :

  • l’exhaustivité et l’actualité permanente des contenus, notamment des références normatives, qui évoluent ;
  • la disponibilité ininterrompue du site ;
  • l’absence de toute erreur ou omission.

Dans les limites permises par le droit suisse, toute responsabilité pour un dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder est exclue. Les dispositions impératives, notamment en cas de dol ou de faute grave, demeurent réservées.

Protection des données

Le traitement des données personnelles liées à la consultation du site et à la prise de contact est décrit dans la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes mentions.

Droit applicable et for

Les présentes mentions et l’utilisation du site sont soumises au droit suisse, à l’exclusion des règles de conflit de lois. Le for exclusif est à Lausanne, canton de Vaud, Suisse, sous réserve des fors impératifs prévus par la loi.

Dernière mise à jour : 6 septembre 2026

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